Mairie Saint Martin de Hinx dans les landes (40) en Aquitaine

"Au coeur du village"

Mairie Saint Martin de Hinx dans les landes (40) en Aquitaine
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Actualités

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

31/05/2022
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 31 MAI 2022 à 19 heures - salle du conseil municipal

          ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12/04/2022;

1.  Délibération : FINANCES : taxe de séjour - modification des tarifs à compter du 01/01/2023 - abroge et remplace la délibération n°2022-04_12_D005 ;

2.  Délibération : FINANCES : FEC 2022 ;

3.  Délibération : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : convention de mécénat - principe du mécénat ;

4.  Délibération : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : convention de mécénat - acceptation d'un don ;

5.  Délibération : BATIMENTS COMMUNAUX : salle des fêtes : contrat Etablissement Recevant du Public (E.R.P) ;

6.  Délibération : MARCHÉS PUBLICS : salle des fêtes : avenant au marché public - lot N°1 ;

7.  Délibération : MARCHÉS PUBLICS : salle des fêtes : avenant au marché public - lot N°8 ;

8.  Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité ;

9.  Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : modification du temps de travail d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint d'animation ;

10.  Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : création d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint d'animation territorial ;

11.  Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : création d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint technique territorial ;

12.  Délibération : Décision Modificative N° 01 ;

13.  Délibération : INTERCOMMUNALITÉ : MACS : service commun de support et d'assistance à l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol - instruction "Application du Droit des Sols" - avenant N° 4 ;

14.  Délibération : CDG40 - Convention de mise à disposition service d'aide et de conseil en organisation du travail ;

15.  Informations et questions diverses:

- Commission de contrôle de la liste électorale : mise à jour suite à la démission d'une élue ;

- Elections législatives des 12 et 19 juin ;

- Résidence séniors...