RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 31 janvier 2023 à 19 heures 00 à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20/12/2022 ;

1. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : création d’un emploi non permanent pour
faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ;

2. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : délégations d’attributions du Conseil
Municipal au Maire – abroge et remplace la délibération n° 2020_06_02_D06 ;

3. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : indemnités de fonctions des élus –
abroge et remplace la délibération n° 2021_07_13_D07 ;

4. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : voirie communautaire - approbation
du procès-verbal de mise à disposition à la Communauté de communes MACS au titre de la
compétence voirie ;

5. Délibération : FINANCES LOCALES : garderie scolaire - modification des tarifs ;

6. Délibération : FINANCES LOCALES : abrogation de la délibération n° 2022_10_25_D05
du conseil municipal du 25/10/2022 portant reversement de la taxe d’aménagement perçue
par les communes à la communauté de communes au titre de 2022 et 2023 - approbation
des nouvelles modalités de reversement de la taxe d’aménagement à compter de 2023 ;

7. Délibération : FINANCES LOCALES : Convention de partenariat avec TV LANDES –
Information locale diffusée sur internet – année 2023 ;

8. Délibération : FINANCES LOCALES - Divers : Renouvellement de l’adhésion au service
archives du CDG40 - autorisation signature de la convention ;

9. Délibération : ENSEIGNEMENT : avenant au protocole d’accord avec la Fédération nationale des centres musicaux ruraux pour l’enseignement de la musique à l’école publique ;

10. Délibération : INTERCOMMUNALITE MACS – avenant n° 1 à la convention portant sur
les communes assurant la distribution des repas dans le cadre du service communal de
portage du repas à domicile ;

11. Informations et questions diverses.