RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 30 juillet 2024 à 19 heures à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26/06/2024.

1. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition amiable d’immeuble – abroge et remplace la délibération n° 2024_05_07_DR5 ;

2. Délibération : LIBERTE PUBLIQUE ET POUVOIR DE POLICE – convention relative au fonctionnement de la fourrière animale du chenil de Birepoulet de Capbreton ;

3. Délibération : FINANCES LOCALES – vote de deux subventions supplémentaires ;

4. Délibération : FINANCES LOCALES – MACS - demande de subvention F.I.L photovoltaïque école ;

5. Délibération : FINANCES LOCALES - contribution de MACS à l’établissement public foncier local « Landes Foncier » - contribution de la Commune à MACS - convention MACS/Communes ;

6. Délibération : ENSEIGNEMENT - CAF des Landes - approbation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement 2023/2026 ;

7. Délibération : MARCHE PUBLIC – MAPA extension de l’école – avenant n° 1 lot 1 ;

8. Délibération : MARCHE PUBLIC – MAPA extension de l’école – avenant n° 2 lot 2 ;

9. Informations et questions diverses :
- Décision du Maire n° 4.