RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 29 novembre 2022 à 19 heures 00 à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25/10/2022 ;

1. Délibération : MARCHÉ PUBLIC : rénovation de la salle des fêtes – Avenant n° 1 – lot 12
(électricité) ;

2. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : lotissement LE CLOS NICOLAS – intégration
des réseaux, espaces verts et voiries dans le domaine communal ;

3. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : création d’un emploi non permanent pour
faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ;

4. Délibération : FINANCES : extension école : contrats SPS CCT et missions connexes ;

5. Délibération : FINANCES : micro-crèche convention de partenariat entre les communes
de Josse, St-Jean-de-Marsacq et St-Martin-de-Hinx ;

6. Délibération : FINANCES : ajustement de la provision pour dépréciation des comptes
de tiers ;

7. Délibération : FINANCES : Décision Modificative budgétaire n° 5 ;

8. Informations et questions diverses :
- Motion de soutien aux cultures taurines.