RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 7 mai 2024 à 19 heures à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09/04/2024.

1. Délibération : FINANCES LOCALES – Plateau sportif : demande de subventions pour la restructuration du plateau sportif « Le Ruisseau » : DETR, AGENCE NATIONALE DU SPORT (A.N.S.), FIL, FONDS VERT – abroge et remplace la délibération n°2024_02_20_D09 ;

2. Délibération : FINANCES LOCALES – Plateau sportif : demande de subventions pour la restructuration du plateau sportif « Le Ruisseau » : AGENCE NATIONALE DU SPORT (A.N.S.) ;

3. Délibération : FINANCES LOCALES – Demande de subvention pour la création de la résidence senior sociale Jean MIREMONT en habitat partagé inclusif : FIL, FIL ENVIRONNEMENT, FONDS VERT et DSIL – abroge et remplace la délibération n°2024_02_20_DR11 ;

4. Délibération : FINANCES LOCALES : Demande de prêt attente TVA et subventions ;

5. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition amiable d’immeuble – abroge et remplace la délibération n° 2023_11_21_D08 ;

6. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition de la Licence IV du Bar du Fronton ;

7. Délibération : FINANCES LOCALES : Décision modificative n° 1 ;

8. Informations et questions diverses.