RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 25 février 2025 à 19 heures à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18/12/2024.

1. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : aliénation du chemin rural dit n° 7E ;

2. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : vente du chemin rural dit n° 7E ;

3. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : aliénation du chemin rural de Escade ;

4. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : vente du chemin rural de Escade ;

5. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : aliénation d’une partie du chemin rural de Grisan ;

6. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : vente d’une partie du chemin rural de Grisan ;

7. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : intégration du lotissement Les Magnolias ;

8. Délibération : Lotissement les Muriers – autorisation de vente pour cas de force majeure – parcelle cadastrée H1805 ;

9. Délibération : ENSEIGNEMENT - ENFANCE : avenant au protocole d'accord avec la fédération nationale des Centres Musicaux Ruraux pour l'enseignement de la musique à l'école publique ;

10. Délibération : FINANCES LOCALES : convention de partenariat avec TV LANDES – information locale diffusée sur internet – année 2025 ;

11. Délibération : FINANCES LOCALES : SYDEC - participation communale – rénovation éclairage de deux cours de tennis - affaire n° 059584 ;

12. Délibération : FINANCES LOCALES : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2025 ;

13. Délibération : FINANCES LOCALES : demande de subventions pour la réhabilitation dubar du fronton – DETR (Etat), Fonds Vert (Etat) ;

14. Délibération : FINANCES LOCALES : demande de subventions pour le remplacement de la pompe à chaleur de l’école maternelle : DSIL (Etat), FIL environnement (MACS) ;

15. Délibération : FINANCES LOCALES : Demande de subvention FIL pour divers projets ;

16. Délibération : FINANCES LOCALES : Demande de subvention FIL environnement pour divers projets ;

17. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité ;

18. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : CDG40 - mandat au Centre de Gestion des landes pour lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la sante ;

19. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : CDG40 – renouvellement de la convention de mise à disposition d’un travailleur social du centre de gestion des landes ;

20. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : CDG40 – renouvellement de l’adhésion et de la convention au service remplacement du centre de gestion des landes ;

21. Délibération : DON – solidarité avec la population de Mayotte ;

22. Délibération : COMMANDE PUBLIQUE – MACS - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Saint-Martin-de-Hinx et la Communauté de communes MACS et des communes du territoire de MACS l’achat groupé de prestations de services opérés de télécommunications ;

23. Informations et questions diverses :
- Raid Amazones.