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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

06/03/2026

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 6 mars 2026 à 18 heures à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20/01/2026 ;

1. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL - CDG40 : participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation – abroge et remplace les délibérations 2012_11_29_D05 et 2021_12_14_D01 (LG);


2. Délibération : ARCHIVES COMMUNALES – CDG40 – convention de mise à disposition service d’aide au classement d’archives – mission complémentaire (PL);


3. Délibération : FINANCES LOCALES : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2026 – abroge et remplace la délibération n° 2026_01_21_D01 (JS);


4. Délibération FINANCES LOCALES : approbation du compte financier unique du budget principal pour l’exercice 2025;


5. Informations et questions diverses.