RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 12 septembre 2023 à 19 heures à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20/06/2023.

1. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS - ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2023_01_31_D03 DU 31/03/2023 

2. Délibération : EXTENSION CIMETIERE 

3. Délibération : FINANCES LOCALES - INTERCOMMUNALITE CONTRIBUTION DE MACS A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL "LANDES FONCIER" CONTRIBUTION DE LA COMMUNE A MACS - CONVENTION MACS / COMMUNES 

4. Délibération : FINANCES LOCALES - TAXES FONCIERES SUR LES PROPRIETES BÂTIES LIMITATION DE L'EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D'HABITATION

5. Délibération : FINANCES LOCALES - DEMANDE DE SUBVENTION CAF POUR L'ACHAT D'UN LOGICIEL GESTION DU PERI-SCOLAIRE 

6. Délibération : DECISION MODIFICATIVE N°01 

7. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN EMPLOI A TEMPS COMPLET D'ADJOINT TECHNIQUE 

8. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN EMPLOI A TEMPS COMPLET D'ADJOINT TECHNIQUE 

9. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN EMPLOI A TEMPS NON COMPLET D'AGENT SPECIALISE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM PRINCIPAL DE 2ème CLASSE) 

10. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE 

11. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE 

12. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL - SUPPRESSION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINICPAL DE 1ere CLASSE

13. Délibération : NUMERUES: dénomination d'une voie - rue de la Rotonde

14. Délibération : NUMERUES: attribution de la numérotation des lots rue de la Rotonde

15. Informations et questions diverses : ERASMUS