RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 21 novembre 2023 à 19 heures à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12/09/2023.

1. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – don de l’association Entraide Saint Martinoise ;

2. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - Modification de la composition des commissions communales ;

3. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – mise à jour des comités consultatifs sur tout problèmes d’intérêt communal concernant tout ou partie du territoire de la commune ;

4. Délibération : LIBERTE PUBLIQUE ET POUVOIRS DE POLICE – Syndicat du Chenil de Birepoulet : retrait de la commune de Tarnos ;

5. Délibération : LIBERTE PUBLIQUE ET POUVOIRS DE POLICE – Syndicat mixte EMMA : extension du périmètre du syndicat a la commune de TOSSE ;

6. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : FIPHFP (fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique) - convention d’exécution maintien dans l’emploi et reclassement professionnel ;

7. Délibération : FINANCES LOCALES - Décision modificative n° 1 ;

8. Délibération : FINANCES LOCALES - Acquisition amiable d’immeuble – abroge la délibération n° 2021_11_02_D11 ;

9. Informations et questions diverses :
• DECISION DU MAIRE : ERASMUS – création d’une régie d’avances,
• E.R.P.,
• Résidence séniors,
• Extension de l’école.