Mairie Saint Martin de Hinx dans les landes (40) en Aquitaine

"Au coeur du village"

Mairie Saint Martin de Hinx dans les landes (40) en Aquitaine
Mairie Saint Martin de Hinx dans les landes (40) en Aquitaine
Mairie Saint Martin de Hinx dans les landes (40) en Aquitaine
Mairie Saint Martin de Hinx dans les landes (40) en Aquitaine
Mairie Saint Martin de Hinx dans les landes (40) en Aquitaine
Mairie Saint Martin de Hinx dans les landes (40) en Aquitaine
Mairie Saint Martin de Hinx dans les landes (40) en Aquitaine
Actualités

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

21/11/2023
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 21 novembre 2023 à 19 heures à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12/09/2023.

1. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – don de l’association Entraide Saint Martinoise ;


2. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - Modification de la composition des commissions communales ;


3. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – mise à jour des comités consultatifs sur tout problèmes d’intérêt communal concernant tout ou partie du territoire de la commune ;


4. Délibération : LIBERTE PUBLIQUE ET POUVOIRS DE POLICE – Syndicat du Chenil de Birepoulet : retrait de la commune de Tarnos ;


5. Délibération : LIBERTE PUBLIQUE ET POUVOIRS DE POLICE – Syndicat mixte EMMA : extension du périmètre du syndicat a la commune de TOSSE ;


6. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : FIPHFP (fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique) - convention d’exécution maintien dans l’emploi et reclassement professionnel ;


7. Délibération : FINANCES LOCALES - Décision modificative n° 1 ;


8. Délibération : FINANCES LOCALES - Acquisition amiable d’immeuble – abroge la délibération n° 2021_11_02_D11 ;


9. Informations et questions diverses :
• DECISION DU MAIRE : ERASMUS – création d’une régie d’avances,
• E.R.P.,
• Résidence séniors,
• Extension de l’école.