RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 21 novembre 2023 à 19 heures à la salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12/09/2023.
1. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – don de l’association Entraide Saint Martinoise ;
2. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - Modification de la composition des commissions communales ;
3. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – mise à jour des comités consultatifs sur tout problèmes d’intérêt communal concernant tout ou partie du territoire de la commune ;
4. Délibération : LIBERTE PUBLIQUE ET POUVOIRS DE POLICE – Syndicat du Chenil de Birepoulet : retrait de la commune de Tarnos ;
5. Délibération : LIBERTE PUBLIQUE ET POUVOIRS DE POLICE – Syndicat mixte EMMA : extension du périmètre du syndicat a la commune de TOSSE ;
6. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : FIPHFP (fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique) - convention d’exécution maintien dans l’emploi et reclassement professionnel ;
7. Délibération : FINANCES LOCALES - Décision modificative n° 1 ;
8. Délibération : FINANCES LOCALES - Acquisition amiable d’immeuble – abroge la délibération n° 2021_11_02_D11 ;
9. Informations et questions diverses :
• DECISION DU MAIRE : ERASMUS – création d’une régie d’avances,
• E.R.P.,
• Résidence séniors,
• Extension de l’école.
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