RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 19 décembre 2023 à 19 heures à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21/11/2023.

1. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe ;

2. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL : création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article l.332-23 2° du code général de la fonction publique) ;

3. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire – abroge et remplace la délibération n°2023_01_31_D02 ;

4. Délibération : FINANCES LOCALES - décision modificative n° 2 ;

5. Délibération : FINANCES LOCALES - modification des tarifs et des modalités de location des régies « location salles, trinquet, matériel » ;

6. Délibération : MATERIEL COMMUNAL : approbation de la convention de location et d’utilisation du matériel professionnel de transformation et de conditionnement alimentaire ;

7. Délibération : CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAL (CLI) - tarifs pour 2024 ;

8. Délibération : MACS - modification des statuts de MACS - transfert de compétence « soutien au développement des sites et établissements d’enseignement supérieur et établissements de recherche implantés sur le territoire communautaire » - réalisation d’un schéma directeur de l’enseignement supérieur, de la formation et de la recherche - autres modifications ;

9. Délibération : MACS - ENFANCE JEUNESSE FAMILLE - approbation de la convention territoriale globale (CTG) 2023-2026 avec la caisse d’allocations familiales des landes, les 23 communes du territoire et les partenaires institutionnels ;

10. Délibération : MACS - schéma pluriannuel d’amélioration de l’accessibilité des outils numériques de MACS ;

11. Délibération : CDG40 – convention cadre d’adhésion au service Plan Communal de Sauvegarde relative au Schéma départemental défibrillateurs ;

12. Informations et questions diverses :
• DECISION DU MAIRE n° 3,
• Résidence Séniors.