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Les Arrêtés
2023-03-01 Arrêté de circulation - ETPM - rte du seignanx - 2023_03_01_AV001
(711Ko)
publié le 01/03/2023 à 17:19
2023-02-25 Arrêté débit de boissons - Pétanque SMBS
(607Ko)
publié le 23/02/2023 à 07:24
2023-02-02 Arrêté permanent de circulation - Sté axione - 2023_02_14_AV01
(80Ko)
publié le 14/02/2023 à 07:32
Délégation Elodie GARAT
(379Ko)
publié le 01/02/2023 à 15:42
2023-01-30 Arrêté de circulation - TRX HYDROCURAGE - rues des Pyrénées et duceré - 2023_01_30_AV01
(76Ko)
publié le 31/01/2023 à 07:39
2023-01-27 Arrêté préfectoral n° 2023-0044
(130Ko)
publié le 27/01/2023 à 11:47
2023-01-24 Arrêté préfectoral n° DDETSPP/SPAE/2023-0038
(211Ko)
publié le 24/01/2023 à 14:46
2023-01-20 Arrêté préfectoral n° DDETSPP/SPAE/2023-0027
(123Ko)
publié le 20/01/2023 à 07:54
2022-12-30 Arrêté permanent EMMA - 2022_12_30_AV001
(479Ko)
publié le 02/02/2023 à 13:05
2022-11-28 Arrêté de circulation - Rte du télégraphe - Remplacement poteau téléphonique - 2022_11_28_AV01
(356Ko)
publié le 29/11/2022 à 07:22
2022-11-25 Arrêté de circulation - Rte de l' INRA - Remplacement poteau téléphonique - 2022_11_25_AV02
(67Ko)
publié le 29/11/2022 à 07:19
2022-11-25 Arrêté de circulation - Rte du seignanx - Branchement eau potable - 2022_11_25_AV001
(68Ko)
publié le 29/11/2022 à 07:16
2022-12-02 Arrêté débit de boissons - Téléthon
(613Ko)
publié le 17/11/2022 à 10:17
2022-11-19 Arrêté débit de boissons - Festivadour
(611Ko)
publié le 17/11/2022 à 10:15
2022-11-17 Arrêté de nomination d'un nouvel administrateur au sein du CCAS - 2022_11_17_A1
(38Ko)
publié le 18/11/2022 à 15:28
2022-11-16 Arrêté de voirie portant alignement individuel de voirie
(277Ko)
publié le 25/11/2022 à 17:15
2022-11-14 Arrêté de circulation - Travaux giratoire - Ets ETPM - 2022_11_14_AV01
(385Ko)
publié le 15/11/2022 à 13:05
2022-11-04 Arrêté de circulation - Rte des vignerons - Ets ETPM - 2022_11_04_AV001
(68Ko)
publié le 04/11/2022 à 17:56
2022-11-03 Avis d'alerte vigilance météorologique jaune à enjeu de sécurité
(88Ko)
publié le 04/11/2022 à 11:55
2022-11-02 Arrêté de circulation - Rte des vignerons et rue de l'Europe - Ets SPIE - 2022_11_02_AV01
(388Ko)
publié le 04/11/2022 à 11:58
2022-10-31 Arrêté de circulation - Rte des vignerons - Cérémonie du 11 novembre - 2022_10_31_AV01
(277Ko)
publié le 01/11/2022 à 09:39
2022-10-31 Demande d'arrêté de police de la circulation - 433 Rte océan fourreaux bouchés
(1232Ko)
publié le 29/10/2022 à 09:38
2022-10-30 Arrêté débit de boissons - APE - 30-10-2022
(605Ko)
publié le 26/10/2022 à 15:39
2022-10-28 Arrêté de circulation - Branchement ENEDIS - Rte des pins - Sté ETPM - 2022_10_28_AV001
(61Ko)
publié le 29/10/2022 à 09:33
2022-10-21 Arrêté portant affectation de la salle Pierre Devert à la célébration des mariages - 2022_10_21_A1
(189Ko)
publié le 25/10/2022 à 11:47
2022-10-20 Arrêté de circulation - Extension BT - Rte de l'INRA - LACIS SAS - 2022_10_20_AV002
(61Ko)
publié le 21/10/2022 à 12:38
2022-10-20 Arrêté de circulation - Route du télégraphe - Sté Lafitte TP - 2022_10_20_AV01
(69Ko)
publié le 21/10/2022 à 07:28
2022-10-17 Arrêté exploitation taxi - ESCOBAR Philippe
(37Ko)
publié le 19/10/2022 à 17:52
2022-10-14 Arrêté de circulation - ETS CAUM - ROUTE DE SOULE - 2022_10_14_AV02
(263Ko)
publié le 14/10/2022 à 19:09
2022-10-14 Arrêté de circulation - ETS ETPM - ROUTE DE SOULE - 2022_10_14_AV001
(239Ko)
publié le 14/10/2022 à 19:06
2022-10-10 Arrêté de circulation - ETPM - CHEMIN HENRI - 2022_10_10_AV001
(66Ko)
publié le 13/10/2022 à 11:52
2022-10-07 Arrêté Préfectoral 2022-1009 du 7 octobre 2022 portant autorisation de création d'une hydrosurface temporaire sur l'Adour
(236Ko)
publié le 07/10/2022 à 16:21
2022-10-05 Arrêté de circulation - Sté RCR - Rues Pyrénées & Duceré - TRVX hydrocurage et inspections réseau EU - 2022_10_05_AV01
(376Ko)
publié le 06/10/2022 à 06:37
2022-10-04 Récépissé de dépôt de dossier de déclaration N° AIOT0100006217_vdef
(224Ko)
publié le 07/10/2022 à 16:28
2022-10-03 Arrêté de circulation - Branchement EU & AEP - Rue des Pyrénées SNATP - 2022_10_03_AV001
(61Ko)
publié le 04/10/2022 à 13:29
2022-09-29 Arrêté de circulation - Branchement ENEDIS - Chemin de micoulaou - 2022_09_29_AV001
(59Ko)
publié le 30/09/2022 à 07:40
2022-09-26 Arrêté de circulation - Lotissement Coutets - 2022_09_26_AV001
(356Ko)
publié le 27/09/2022 à 07:14
2022-09-23 Arrêté de circulation - Extension réseau électrique - Rte INRA - 2022_09_23_AV001
(357Ko)
publié le 26/09/2022 à 12:51
2022-09-23 Arrêté de circulation - Rond point - Enfouissement réseaux - 2022_09_23_AV02
(353Ko)
publié le 26/09/2022 à 12:48
2022-09-12 Arrêté portant restriction de la chasse - 2022/1394
(102Ko)
publié le 12/09/2022 à 14:58
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